Statuts de l'association Natur'Eau Quant


STATUTS DE L’ASSOCIATION NATUR’EAU QUANT 
janvier 2019




ARTICLE PREMIER - NOM
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1
er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Natur’Eau Quant

ARTICLE 2 - BUT OBJET
Association pour une approche quantique de la nature utilisant l’eau comme vecteur d’information.
Cette association a pour objet de promouvoir la diffusion d’un mode de pensée basé sur la physique quantique des champs auprès de personnes utilisant l’eau, l’alimentation biologique ou biodynamique vivante, la naturopathie, les remèdes naturels, la musique, l’art pictural, le jeûne, les techniques de développement du soi, les états modifiés de conscience à des fins thérapeutiques en relation avec tout organisme vivant, et de manière plus large, toute personne développant des alternatives de vie écologique amenant à l’autosuffisance dans le respect total de l’environnement ; les moyens d’action de l’association seront : conférences, ateliers pratiques, stages, consulting, évènements à caractère médiatique, édition d’ouvrages.

ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL et de GESTION
Le siège social et de gestion sont fixés au
187 chemin du Mas Audibal 30360 VEZENOBRES. Ils pourront être transférés par simple décision du conseil d’administration.

Article 4 - DUREE 
La durée de l’association est illimitée.


ARTICLE 5 - COMPOSITION
L'association se compose de :
a) Membres fondateurs
b) Membres bienfaiteurs

ARTICLE 6 - ADMISSION
Toute personne peut faire partie de l’association à partir du moment où elle fait un don financier, et devient de ce fait membre bienfaiteur.



ARTICLE 7 - RADIATIONS
La qualité de membre se perd par :
a) La démission;
b) Le décès.

ARTICLE 8 - RESSOURCES
Les ressources de l'association comprennent:
1/ Des ressources émanant du mécénat d’entreprise ;
2/ De l’expertise, des ouvrages (matériels ou immatériels) édités par l’association, des ventes de supports multimédia soutenus ou réalisés par l’association et dans les limites fixées par la loi ;
3/ Des sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l’association (conférences, ateliers pratiques, stages, formations, consultations personnalisées, évènements à caractère médiatique, publications, location de matériel) dans les limites fixées par la loi ;
4/ Des dons matérielles et/ou manuels ;
5/ De toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires.

ARTICLE 9 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée. 
Pour délibérer valablement l’assemblée générale doit être composée d’au moins 2 membres du bureau de l’association. Les membres disposent chacun d’un voix.

ARTICLE 10 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
L’assemblée générale extraordinaire est seule compétente pour :
• modifier les statuts ;
• prononcer la dissolution de l’association et statuer sur la dévolution de ses biens ;
• décider de sa fusion avec d’autres associations.

ARTICLE 11 - REGLEMENT INTÉRIEUR ET ADMINISTRATION INTERNE
Un règlement intérieur peut être établi par les membres fondateurs, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. 
L’association peut recruter du personnel dont les fonctions répondent à son objet ou dont les fonctions répondent aux services proposés par l’association pour atteindre son but. Elle peut donc confier certaines missions ou certains travaux à des tiers appartenant ou non à l’Association. Ce personnel est placé sous l’autorité du Président ou de toute personne ayant reçu délégation de ce dernier. 
Les frais occasionnés par l’accomplissement de services par des personnes appartenant ou non à l’association sont remboursés sur justificatifs ou rémunérés. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.

ARTICLE 12 - DISSOLUTION
En cas de dissolution, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale qui statue sur la dissolution
. 


« Fait à Vézénobres, le 28 décembre 2018 » 



Le Président, Marc HENRY                   La trésorière-Secrétaire Émilie LEFORT