Statuts de l'association Natur'Eau Quant


STATUTS DE L’ASSOCIATION NATUR’EAU QUANT 
mai 2017

ARTICLE PREMIER - NOM
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Natur’Eau Quant

ARTICLE 2 - BUT OBJET
Association pour une approche quantique de la nature utilisant l’eau comme vecteur d’information.
Cette association a pour objet de promouvoir la diffusion d’un mode de pensée basé sur la physique quantique des champs auprès de personnes utilisant l’eau, l’alimentation biologique ou biodynamique vivante, la naturopathie, les remèdes naturels, la musique, l’art pictural, le jeûne, les techniques de développement du soi, les états modifiés de conscience à des fins thérapeutiques en relation avec tout organisme vivant, et de manière plus large, toute personne développant des alternatives de vie écologique amenant à l’autosuffisance dans le respect total de l’environnement. Les moyens d’action de l’association seront : conférences, l'expertise, les lettres mensuelles, les ouvrages, les ateliers pratiques, les stages, la formation, le consulting, les évènements à caractère médiatique.

ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL et de GESTION
Le siège social et de gestion sont fixés au 187 chemin du Mas Audibal 30360 VEZENOBRES. Ils pourront être transférés par simple décision du conseil d’administration.

Article 4 - DUREE
La durée de l’association est illimitée.


ARTICLE 5 - COMPOSITION L'association se compose de :
a) Membres fondateurs
b) Membres d'honneur

c) Membres bienfaiteurs
d) Membres actifs ou adhérents

ARTICLE 6 - ADMISSION
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par les membres fondateurs, qui statuent sur les demandes d'admission présentées.

ARTICLE 7 - MEMBRES – COTISATIONS
Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 20€ par personne (ou 30€ par couple) à titre de cotisation.
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association; ils sont dispensés de cotisations;
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d'entrée de 1000 euros et une cotisation annuelle de 20€ fixée chaque année par l'assemblée générale.
Toute cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d'une somme minima égale à dix fois son montant annuel.


ARTICLE 8. - RADIATIONS
La qualité de membre se perd par :
a) La démission;
b) Le décès;
c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.


ARTICLE 9. - RESSOURCES 
Les ressources de l'association comprennent:
1° Le montant des cotisations annuelles;
2° Des ressources émanant du mécénat d’entreprise ;
3° Des droits d’entrée des spectateurs, expertise, des ventes de supports multimédia soutenus ou réalisés par l’association et dans les limites fixées par la loi ;
4° Des droits d’auteur ;
5° Des sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l’association (conférences, ateliers pratiques, stages, formations, consultations personnalisées, évènements à caractère médiatique, publications, location de matériel) dans les limites fixées par la loi ;
6° Des dons matérielles et/ou manuels ;
7° De toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires.

ARTICLE 10 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.
L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d’entrée à verser par les différentes catégories de membres.
Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour.
Pour délibérer valablement l’assemblée générale doit être composée du quart au moins des membres de l’association. Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents ayant un droit de vote. En cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante.
Si le quorum n’est pas atteint, une nouvelle assemblée est convoquée dans un délai d’un mois. L’assemblée pourra alors délibérer quelque soit le nombre de présents.
Toutes les délibérations sont prises à main levée ou par email.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.

ARTICLE 11 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution ou pour des actes portant sur des immeubles.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents.


ARTICLE - 12 - REGLEMENT INTÉRIEUR ET ADMINISTRATION INTERNE
Un règlement intérieur peut être établi par les membres fondateurs, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
L’association peut recruter du personnel dont les fonctions répondent à son objet ou dont les fonctions répondent aux services proposés par l’association pour atteindre son but. Elle peut donc confier certaines missions ou certains travaux à des tiers appartenant ou non à l’Association. Ce personnel est placé sous l’autorité du Président ou de toute personne ayant reçu délégation de ce dernier.
Les frais occasionnés par l’accomplissement de services par des personnes appartenant ou non à l’association sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.

ARTICLE - 13 - DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 11, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution.


« Fait à Vézénobres, le 1er mai 2017» 



Le Président, Marc HENRY                   La trésorière-Secrétaire Émilie LEFORT